Aimeriez-vous vous constituer une collection, un patrimoine, et cela totalement financé par votre entreprise ?

Qu’est ce que le leasing d’œuvre d’art ?

Le leasing est la location d’un « objet » à un « propriétaire/bailleur » au même titre qu’une voiture, qu’un ordinateur, etc… L’œuvre est considérée fiscalement comme un « objet de décoration » dans vos locaux.

Au terme du contrat (dont les termes sont décidés avec vous en amont), l’option d’achat est levée et vous pouvez à titre personnel acquérir l’œuvre d’art à son prix résiduel, généralement entre 5 et 7% de sa valeur de départ.

Vous pouvez l’acheter pour vous, la proposer à vos amis ou à vos enfants pour leur constituer un patrimoine. Prenons un exemple, une sculpture d’une valeur de 10.000 €, sera proposée à l’achat au terme du contrat à 500 € !

Sachez que lors d’une succession, une œuvre d’art peut être utilisée pour payer les droits.

Quels intérêts pour ma société ?

En premier, l’œuvre n’appartient pas à votre entreprise puisque vous la louez, vous n’êtes donc pas assujetti aux contraintes fiscales du mécénat d’entreprise. Ensuite, les mensualités sont déductibles comme n’importe quel loyer de leasing (voiture, machine outil, matériel informatique ou professionnel, etc…). La location apporte une souplesse à l’entreprise, elle peut investir dans une œuvre d’art tout en défiscalisant 33,33% de son prix pour une entreprise soumise à l’impôt sur les sociétés, et jusqu’à 75 % pour une profession libérale soumise à l’impôt sur le revenu… Une œuvre d’art en leasing vous coûtera au final moins cher que sa valeur d’origine.

Questions/Réponses :

Lorsque je fais le calcul de mes loyers, cela me coute plus cher qu’un crédit classique pourquoi ?

Lorsque vous vous décidez pour une œuvre d’art dans notre galerie et que vous souhaitez un leasing, la galerie ne peut pas vous proposer ce service. Aussi, nous contactons des entreprises spécialisées. Sachez que nous n’avons pas de prestataires définis mais que nous pouvons choisir avec vous celui qui saura au mieux vous satisfaire. Cette société, après avoir vu les termes du contrat avec vous, deviendra la « propriétaire » de l’œuvre. Elle vous louera cette dernière et la mettra à votre disposition. Cette prestation, mais aussi les risques encourus par le bailleur, ont un coût qui peut être négocié à la signature. Vous déduisez vos loyers et comme vous pouvez acquérir l’œuvre in fine à faible coût, le calcul est intéressant. A l’inverse, si vous optez pour un crédit de société vous rentrez dans le système fiscal du mécénat d’entreprise et donc de ses contraintes. Entre autre, il faut que l’artiste soit vivant, et le prix de l’œuvre sera inscrit dans un compte d’actif immobilisé. De plus, vous ne pouvez pas acheter une œuvre d’un montant qui excède 5 pour 1000 du chiffre d’affaire HT de votre société. Mais surtout c’est votre entreprise qui devient propriétaire de l’œuvre et non vous ! Si vous désirez racheter l’œuvre à votre société dans le futur, ce sera à la valeur de son prix d’origine minimum.

Mais quelle est la valeur de mon œuvre d’art si je l’achète à faible coût ?

Le leasing est souvent utilisé pour des objets qui perdent de leur valeur dans le temps, exemple une voiture. Au bout de 5 ans, votre voiture vous est proposée à sa valeur résiduelle, et la plupart des chefs d’entreprise préfèrent, à juste titre, continuer le leasing en changeant leur parc automobile. Pour l’art, ce système s’applique également. Cependant une œuvre n’a pas de décote, elle peut rapidement prendre de la valeur : en rachetant au bailleur l’œuvre à son prix résiduel, vous aurez une facture de cette somme mais sa valeur réelle restera au prix du marché de l’art.

Ce qu’il faut retenir :

• J’achète une œuvre d’art presque entièrement financée par mon entreprise

• Mon compte personnel n’est pas affecté et je profite tout de suite de ma pièce

• Je déduis de mes impôts sur les sociétés mes loyers

• Ma société récupère la T.V.A. des loyers

• Ma société n’est jamais propriétaire

• J’achète au terme du contrat mon œuvre à petit prix et elle m’appartient

• Je peux aussi la proposer à des amis ou à mes enfants, pour leur constituer un patrimoine

• J’ai la facture de cet achat à sa valeur résiduelle mais son prix réel est au cours du marché de l’art, la pièce ne décote pas

• Ma société peut louer plusieurs œuvres d’art en même temps

• Le leasing est valable pour les entreprises françaises et belges

Télécharger notre dépliant : Leasing D’art